Devenu incontournable, le scooter facilite le déplacement interurbain de ses propriétaires. Il s’agit en fait d’un engin à moteur muni d’au moins deux roues, et dont le cadre jupe protège le conducteur. En plus d’être pratique pour circuler rapidement sur les axes routiers, il est l’allié idéal des amoureux de sensations fortes. Pour des raisons de sécurité, ses détracteurs tarissent d’éloges à son sujet. Qu’il soit à deux ou trois roues, son acceptation sur la voie publique est conditionnée par l’immatriculation qui est une exigence légale. Voyons ensemble ce qu’il faut savoir relativement aux pièces à fournir, à la procédure et au prix de l’immatriculation de ce moyen de locomotion.
Sommaire
Les pièces à fournir pour l’immatriculation d’une motocyclette
Comme pour tout engin de transport, cette immatriculation nécessite les pièces suivantes :
- Une pièce d’identité : elle permet de mieux identifier celui qui procède à l’immatriculation. Le ou les documents établi (s) porteront son nom.
- Le certificat de propriété : il peut s’agir d’un reçu ou d’une facture sur lequel votre nom figure. C’est ce document qui prouve que vous êtes le véritable propriétaire du scooter.
- Le plan de localisation le plus récent : il permet de situer géographiquement votre zone de résidence. Vous pouvez le faire à la main, mais il est préférable de le confectionner avec un ordinateur.
- Votre demande d’enregistrement : vous devez la rédiger et y indiquer les raisons pour lesquelles vous sollicitez l’immatriculation. Si vous avez déjà par exemple rédigé une demande d’emploi, vous connaissez le canevas.
- L’original rempli et signé du mandat Cerfa approprié
- Votre permis de conduire : vous convenez avec nous qu’il est indispensable.
- L’original du certificat de conformité : il est délivré par le fabricant de l’engin, et est exigé pour les scooters fabriqués hors du territoire français.
- Les documents d’assurance
Notez que si vous avez acheté votre scooter chez un particulier, vous devrez fournir l’original de la carte grise. Cependant, si l’achat a été effectué auprès d’un professionnel, la présentation de l’original du certificat de conformité est obligatoire. En outre, pour les scooters d’occasion, fournissez le certificat de cession, les coordonnées bancaires et les copies des pièces d’identification de l’ancien propriétaire.
Le processus d’immatriculation d’un scooter
Vous avez à cet effet deux possibilités :
- L’immatriculation en ligne : elle se fait directement sur le site internet de l’ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés). Elle consiste à remplir convenablement le formulaire qui y figure. Notons qu’elle est valable pour les scooters de 50 ou 125 cm³ de cylindrée.
- L’immatriculation en présentiel : elle s’effectue auprès des professionnels accrédités par le Ministère de l’Intérieur. Il peut s’agir d’un concessionnaire automobile, d’un garage reconnu, d’une agence d’immatriculation ou d’un site spécialisé.
Le coût de la carte grise d’un scooter
Si votre engin possède une cylindrée de 50 cm³, sachez que vous n’allez débourser aucun centime. Bonne nouvelle n’est-ce pas ? Néanmoins, sachez que le prix de la carte grise est évalué en fonction des éléments suivants :
- Le nombre de chevaux fiscaux : il s’évalue en fonction du volume de la cylindrée totale du moteur.
- Le lieu de résidence du propriétaire : bien vouloir donner les informations exactes au moment de l’élaboration de votre carte grise.
- L’état actuel du scooter : le coût d’immatriculation d’un scooter neuf est différent de celui d’un scooter d’occasion.
Le paiement des frais d’immatriculation peut s’effectuer soit par chèque ou par carte bancaire. Notez que le coût d’une immatriculation en présentiel est plus élevé, car d’autres frais notamment de procédure vous seront exigés.
Conclusion
Vous l’avez bien compris, le processus d’immatriculation d’un scooter est simple et moins coûteux contrairement aux appréhensions des uns et des autres. Vu son caractère impératif, toute personne qui ne présente pas le certificat d’immatriculation au cours des contrôles routiers s’expose à des peines d’amende pouvant dépasser 700 €. « Nul n’est censé ignorer la loi », agissez donc sagement !